La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), ou taxe sur les produits et services (TPS), est une taxe à la consommation imposée sur la plupart des fournitures de biens ou de services. Dans certaines juridictions, la TVA/TPS peut être connue sous un autre nom, tel que la taxe japonaise à la consommation (JCT) au Japon ou la taxe de vente au Québec (TVQ) au Québec, Canada. 


Abritel et la TVA

Nous pouvons être amenés à facturer la TVA sur certains frais perçus pour des services fournis aux voyageurs. Dans certaines juridictions, notamment en Australie, en Norvège, en Suisse, en Islande et dans l’Union européenne (UE), les frais peuvent être soumis à la TVA en tant que Services fournis par voie électronique (ESS). Les lois sur la TVA relatives aux ESS évoluent rapidement, et il est prévu que d’autres juridictions puissent appliquer ces mêmes lois.  

Pour plus d’informations sur la TVA dans l’UE, rendez-vous sur la page Fiscalité du site géré par la Direction générale de la fiscalité et de l’union douanière.

 


TVA et voyageurs

Pour les voyageurs, la TVA applicable est calculée en fonction du total des frais de service. Le cas échéant, la TVA est facturée au moment de la réservation en fonction des informations de facturation qui nous ont été fournies. Si la réservation est modifiée, la TVA est ajustée pour refléter tout changement du montant des frais de service.